Les outils et mécanismes français de Management Package sont dans une certaine mesure adaptés aux droits étrangers et ne sont pas considérés comme illégaux, du moins dans les pays de l’OCDE.
Toutefois, il faut éviter que les avantages auxquels donnent droit ces outils ne soient écrasés de charges et impôts divers dans les pays où résident les dirigeants/cadres, faute de quoi ils n’atteindraient pas leur but de motivation et d’intéressement.
Il est donc nécessaire d’adapter les outils de Management Package français aux règles sociales et fiscales en vigueur dans ces pays, quitte à placer les outils français ainsi adaptés dans autant de sous-plans étrangers que de pays concernés.
La mobilité de certains dirigeants/cadres bénéficiant d’un Management Package peut conduire à des situations complexes, d’un point de vue fiscal. Par exemple, tel dirigeant travaillant à l’étranger aura reçu un package stock-options + actions gratuites portant sur les actions françaises de la société mère du groupe bénéficiant bénéficier des avantages fiscaux prévus dans son pays de résidence. Par la suite, ce dernier aura évolué en prenant un poste à responsabilité en France où il aura levé ses stock-options et cédé ses actions gratuites.
Des solutions sont souvent possibles grâce à l’analyse poussée des textes fiscaux de chaque pays concerné combinée avec les conventions fiscales internationales que la France a signées avec de nombreux pays.
Toutefois, il faut éviter que les avantages auxquels donnent droit ces outils ne soient écrasés de charges et impôts divers dans les pays où résident les dirigeants/cadres, faute de quoi ils n’atteindraient pas leur but de motivation et d’intéressement.
Il est donc nécessaire d’adapter les outils de Management Package français aux règles sociales et fiscales en vigueur dans ces pays, quitte à placer les outils français ainsi adaptés dans autant de sous-plans étrangers que de pays concernés.
La mobilité de certains dirigeants/cadres bénéficiant d’un Management Package peut conduire à des situations complexes, d’un point de vue fiscal. Par exemple, tel dirigeant travaillant à l’étranger aura reçu un package stock-options + actions gratuites portant sur les actions françaises de la société mère du groupe bénéficiant bénéficier des avantages fiscaux prévus dans son pays de résidence. Par la suite, ce dernier aura évolué en prenant un poste à responsabilité en France où il aura levé ses stock-options et cédé ses actions gratuites.
Des solutions sont souvent possibles grâce à l’analyse poussée des textes fiscaux de chaque pays concerné combinée avec les conventions fiscales internationales que la France a signées avec de nombreux pays.
