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Tags (3) : stock-options
LES OUTILS ET MECANISMES DU MANAGEMENT PACKAGE
Lerins Avocats | 17/09/2013
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MECANISMES
Des instruments d’intéressement au capital avec des avantages et des contraintes diversifiés Pour mettre en place la composante actionnariale d’un Management Package, une entreprise dispose d’un large panel d’outils et de mécanismes juridiques. Ils ont chacun leurs contraintes et caractéristiques...
absa
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actions gratuites
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actions à bons de souscription
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bons de souscription de parts
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fiscalité
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obligations convertibles
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pacte d'actionnaires
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stock-options
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sweet equity
LES STOCK-OPTIONS
Lerins Avocats | 16/09/2013
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MECANISMES
Un outil classique d’intéressement au capital Outil légal d'intéressement au capital, les stock-options (options d’achat ou de souscription d’actions) permettent aux Managers d’une entreprise de souscrire ou d’acheter, pendant une durée déterminée, des actions de leur société (ou d'une société du...
pea
,
stock-options
LES GAINS FISCAUX ET SOCIAUX
Lerins Avocats | 16/09/2013
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BENEFICES
La participation du Manager au capital de son entreprise, qui s’ajoute aux rémunérations et avantages classiques, lui permet de réaliser un gain sous forme de plus-value, ce qui présente un véritable intérêt tant au plan fiscal que social.
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